Mentions légales

1. Edition du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, il est précisé aux utilisateurs du site l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

  • Propriétaire du site : Cléophée-Anne Marchal – Entrepreneur Individuel 

  • Contact : bidule@motdules.fr

  • Adresse postale : 15, rue d'Issy 92170 Vanves

  • Identification de l'entreprise : N° de SIRET : 80200909200049

  • Directeur de la publication : Cléophée-Anne Marchal

2. Hébergement

Le site est hébergé par la société Shopify Inc., dont le siège social est situé au 151 rue O’Connor, Rez-de-chaussée, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur ce site (textes, visuels des produits, logos, illustrations, photographies des posters, t-shirts et accessoires) sont la propriété exclusive de Motdules, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'auteur.

4. Limitation de responsabilité

Motdules ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site. Le site utilise la technologie JavaScript. Pour une navigation optimale, l'utilisateur s'engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.

5. Gestion des données personnelles

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées.

Les données collectées (nom, adresse, email) sont nécessaires au traitement de votre commande et sont partagées avec notre partenaire de production et logistique pour la stricte exécution du contrat de vente.

6. Sécurité des produits

Les produits vendus sur ce site sont des objets de décoration pour adultes.

  • Attention : Les posters et cartes peuvent présenter des bords tranchants ; ils doivent être tenus hors de portée des jeunes enfants.

  • Garantie : Les produits bénéficient d'une garantie de 2 ans en Europe (RSGP).

  • Contact sécurité : bidule@motdules.fr

7. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.